REGLEMENT INTERIEUR DE ORVAULT RACING CLUB

L’association établit un « règlement intérieur » qu’elle soumet à l’adoption des adhérents lors de l’Assemblée Générale.

Ce règlement doit définir les droits et devoirs de chacun au sein de l’association, ainsi que les sanctions encourues en cas de faute.

Il doit être porté à la connaissance de tous les membres.

Toutefois aucun article de celui-ci ne pourra contredire un point quelconque des statuts sous peine de nullité.

PRINCIPES GENERAUX

- Tous les membres du club (membres élus, dirigeants de faits, joueurs, éducateurs ,etc …) se doivent le respect mutuel.

- Ils s’engagent à ne pas faire de propagande d’ordre politique ou religieux lors de leurs activités au sein du club.

- Ils s’engagent à respecter les équipements individuels et collectifs ainsi que le matériel mis à leur disposition pour la pratique de la discipline sportive du club.

- Ils s’engagent à régler, au début de chaque saison, le montant de la cotisation fixée par l’Assemblée Générale. Aucun joueur ne pourra participer aux compétitions officielles sans s’être acquitté de sa cotisation.

DROITS DES JOUEURS

- Pouvoir pratiquer le football ( matches et entraînements) sous les couleurs du club dans les meilleurs conditions.

- Bénéficier d’un encadrement adéquat

- Profiter des installations nécessaires à la pratique du football. Celles-ci étant mises à disposition par la Municipalité d’Orvault

- Etre informé du fonctionnement du club (convocations, manifestations, décisions du Comité Directeur etc…) au travers d’affiches, de comptes rendus et du site internet (www.orvaultrc.com)

DEVOIRS DES JOUEURS

Les joueurs s’engagent :

- à pratiquer le football dans le respect de la déontologie sportive et dans l’application des règles qui la régissent.

- à participer aux entraînements et aux matchs programmés par les différents calendriers. Toute absence non justifiée sans en avertir le dirigeant concerné sera sanctionnée.

- à ne pas participer à des rencontres avec des clubs non affiliés à la Fédération Française de Football. Dans le cas contraire ils ne pourront pas prétendre, en cas d’accidents graves, aux indemnités servies par l’assurance du club.

- A ne pas jouer ou s ‘entraîner avec un autre club, même affilié à la FFF, sans autorisation du Président

Complexe Sportif Roger Picaud – 108 avenue Claude–Antoine Peccot – 44700 Orvault

Tél. & Fax : 02.40.94.76.75 – http://perso.wanadoo.fr/orvault.rc

DISCIPLINE

Le Comité Directeur peut prononcer des sanctions à l’encontre d’un ou plusieurs membres coupables du non respect du règlement intérieur du club. Certaines fautes graves telles que :

Tenir des propos diffamatoires à l’encontre d’un ou plusieurs membres du club

Causer des dégradations importantes sur les installations, les équipements et le matériel

Commettre des actes graves sur les personnes physiques (coups et blessures)

Manquer gravement à la déontologie sportive et aux règlements en vigueur

Jeter son maillot par dépit, quitter l’entraînement ou le match sans autorisation

seront passibles d’une exclusion définitive du club. Il pourra, comme le stipule les statuts avoir droit à un entretien contradictoire.

D’autre part, tout joueur, dirigeant ou entraîneur ayant reçu un carton rouge, direct ou tout fait d’après match sanctionné financièrement, devra s’acquitter de la moitié du montant de l’amende auprès du club. Tant qu’il ne l’aura pas fait il restera suspendu.

Les responsables de chaque catégorie, peuvent être amenés à prendre des sanctions sportives à l’encontre des fauteurs de troubles lors des matchs et entraînements.

Les joueurs doivent être conscients que tous les dirigeants sont des bénévoles qui prennent de leur temps (et de leur argent) pour leur permettre de s’épanouir au travers de leur sport.

LES BENEVOLES SONT LA POUR AIDER MAIS EN AUCUN CAS POUR SERVIR.

ASSURANCES

Tout membre détenteur d’une licence à jour pour la saison en cours est couvert par l’assurance M D S

Toutefois celle-ci ne rembourse pas les pertes de salaires.

La MDS propose en complément une assurance donnant droit à des indemnités journalières. Pour cela les licenciés intéressés doivent se renseigner auprès du secrétaire, qui leur donnera toute les informations complémentaires nécessaires.

L’obligation de lire ce règlement intérieur avant la signature de sa licence, fait que le club, s’acquitte de son obligation de prévenir individuellement chaque licencié de la protection dont il dispose en cas d’accidents graves pendant la pratique du football au sein du club.

Concernant le transport des joueurs par les dirigeants, le club dispose d’une assurance qui vient en complément de l’assurance individuelle du véhicule. Pour en bénéficier il faut que la personne transportant ces joueurs ait un ordre de mission délivré par le Président du club.

Toute personne transportant des joueurs s‘engage à :

Posséder un véhicule en état de circuler

Posséder un permis de conduire en cours de validité

Etre assuré pour le véhicule et les personnes transportées

Respecter les lois en vigueur concernant la conduite des véhicules.

Le non-respect de ces règles engagerait la seule responsabilité de la personne fautive.

COURRIER

Tout courrier adressé par le club, doit être rédigé sur lettre à entête de celui-ci et doit être signé obligatoirement par le Président ou le Secrétaire du club.

CODE ETHIQUE

Un code d’Ethique du club est remis à chaque adhérant lors de la signature de sa licence. Chacun doit en prendre connaissance et le respecter.

C’est dans le respect mutuel et l’application de ces règles que tous ensemble nous ferons avancer le club.

LE COMITE DIRECTEUR